Conditions générales de vente

 

📝 Conditions Générales de Vente – Cagade Riviera

1. Identification de l’entreprise

Cagade Riviera est une micro-entreprise enregistrée en France, spécialisée dans la création et la vente d’articles textiles brodés et imprimés.
Pour toute question, tu peux nous contacter à :
📩 contact@cagaderiviera.com

2. Produits

Tous les articles proposés sur le site sont réalisés à la main ou personnalisés à la commande.
Les visuels sont présentés à titre illustratif. Des variations légères de couleur, taille ou placement de motif peuvent exister — c’est aussi ce qui rend chaque pièce unique 

3. Commandes

La commande est confirmée une fois le paiement validé.
Tu reçois un e-mail de confirmation automatique.
Cagade Riviera se réserve le droit de refuser une commande en cas d’indisponibilité ou de problème de paiement.

4. Prix

Tous les prix sont indiqués en euros (€), TTC.
La TVA n’est pas applicable selon l’article 293 B du CGI (régime micro-entreprise).
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

5. Paiement

Les paiements sont 100 % sécurisés via Shopify Payments (CB, Visa, MasterCard, etc.).
La commande ne sera préparée qu’après validation du paiement.

6. Livraison

Les produits sont expédiés depuis la France.
Délais indicatifs : 2 à 7 jours ouvrés selon l’option choisie (domicile ou point relais).
En cas de retard ou de perte liée au transporteur, nous restons disponibles pour t’aider au mieux.

7. Droit de rétractation & retours

➤ Produits non personnalisés :

Tu as 14 jours à réception pour changer d’avis. Les articles doivent être retournés propres, non portés et non lavés.
Le remboursement sera effectué une fois le produit réceptionné.

➤ Produits personnalisés :

Les produits personnalisés (motif, initiales, texte) ne sont ni repris ni échangés, sauf erreur de notre part ou défaut.
Dans ce cas, écris-nous à contact@cagaderiviera.com avec une photo du problème.

8. Propriété intellectuelle

Les motifs, designs et visuels présents sur ce site sont la propriété exclusive de Cagade Riviera. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

9. Protection des données

Les informations personnelles collectées (nom, adresse, e-mail) sont utilisées uniquement pour le traitement de ta commande.
Aucune donnée n’est revendue ou utilisée à des fins commerciales sans ton accord.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera toujours privilégiée avant toute procédure.